Les rechutes en matière d'incapacité

Tout nouvel arrêt de travail, survenant plus de 90 jours après la fin du précédent, même s'il est dû directement ou indirectement à une réapparition de l'affection précédente, est considéré comme un nouveau sinistre distinct du précédent et comme tel, assujetti à la franchise mentionnée aux conditions particulières du contrat. 

Il sera fait exception à cette rêgle dans le cas d'ablation de matériel d'ostéosynthèse, consécutive à un accident précédemment pris en charge.

Pour les pathologies rachidiennes, tout nouvel arrêt, même survenu moins de 90 jours après la fin du précédent, sera assujetti à la franchise mentionnée sur le certificat d'adhésion. (voir affections disco-vertébrales)